Conseil Municipal du 18 décembre 2018




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-738Convention de financement pour la construction d'un bowl entre la ville de Chelles et la société VF Corporation - Délibération - Annexe19/12/2018

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-720Cession d'actions de la société M2CA à EPAMARNE et transformation de LA SEM M2CA en Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/12/2018
Ville-2018-721Convention d'intervention foncière tripartite entre l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF), la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (CA PVM) et la Ville de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/12/2018
Ville-2018-722Droit de préemption urbain renforcé (DPUR) - Suppression sur deux secteurs - Confirmation de la délégation donnée à l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) pour les trois autres secteurs - Délibération - Annexe19/12/2018

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-733Convention de mise à disposition d'une emprise du Domaine Public au lieu-dit La Noue Brossard sur la parcelle cadastrée BP 107 - Délibération - Annexe19/12/2018
Ville-2018-734Acquisition d'une bande de terrain sise du 42 au 44 avenue Salomon de Caus constituant le recul des limites parcellaires nécessaire dans le cadre de la mise à l'alignement des 3 nouvelles constructions - Délibération - Annexe19/12/2018

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-744Convention avec le CNAS pour la gestion des prestations sociales, familiales et de loisirs pour le personnel de la Ville et du CCAS - Délibération - Annexe19/12/2018
Ville-2018-745Convention d'objectifs entre la Ville et l'Association Solidaire et Culturelle du Personnel (ASCP) pour l'année 2019 - Délibération - Annexe19/12/2018
Ville-2018-746Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne pour l'organisation des examens professionnels et concours pour l'année 2019 - Délibération - Annexe19/12/2018
Ville-2018-747Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe19/12/2018

23 - Nouvelles technologies


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-737Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne et la Ville de Chelles pour une Plateforme Open Data - Délibération - Annexe19/12/2018

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-739Convention de partenariat pour le projet " Les Haut-parleurs" entre la Ville de Chelles et l'Association du Théâtre de Chelles - Délibération - Annexe19/12/2018
Ville-2018-740Conventions de partenariat pour le projet "Algo-rythmes" entre la Ville de Chelles et les collèges de l'Europe et Beau Soleil - Délibération - Annexe19/12/2018

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-736Avenant n°1 à la convention financière relative aux prestations de nettoyage et de viabilité hivernale des voies communautaires des ZAE de "la Tuilerie" et de la Trentaine" - Délibération - Annexe - Annexe19/12/2018

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-723Décision modificative N°3 - Délibération - Annexe - Annexe19/12/2018
Ville-2018-724Admissions en non-valeurs et en créances éteintes de produits communaux - Délibération - Annexe - Annexe19/12/2018
Ville-2018-725Budget Primitif 2019 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/12/2018
Ville-2018-726Tarifs municipaux 2019 - Délibération - Annexe19/12/2018
Ville-2018-727Tarifs pour les stages vacances : proratisation en cas de jours fériés - Délibération19/12/2018
Ville-2018-728Avances sur subventions - Délibération19/12/2018
Ville-2018-729Contrat d'Aménagement Régional (CAR) 2019-2021 - Délibération - Annexe19/12/2018
Ville-2018-730Avance de trésorerie à la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement - Opération ZAC de l'Aulnoy- Avenant N°3 - Délibération - Annexe19/12/2018
Ville-2018-731Pierres et Lumières - Réaménagement de deux lignes de prêts auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations - Maintien de la garantie de la commune - Délibération - Annexe19/12/2018
Ville-2018-732Subvention à MC Habitat - Office Public de l'Habitat - Réhabilitation des résidences Buignet-Tournelles-Poncelet - Délibération19/12/2018

30 - Réseau de Chaleur Géothermal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-743Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2017 - Délibération - Annexe - Annexe19/12/2018

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-741Modification de la sectorisation scolaire - Délibération19/12/2018
Ville-2018-742Subventions de la Ville de Chelles à des coopératives d'écoles élémentaires pour des projets de classes transplantées - Délibération19/12/2018

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-735Acquisition du fonds de commerce de boucherie-charcuterie-traiteur sis 11 rue Gambetta - Délibération19/12/2018

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-748Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe19/12/2018
Ville-2018-749Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe19/12/2018

50 - Ville active et citoyenne


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-750Modification du règlement intérieur des salles Marcel Pagnol - Délibération - Annexe19/12/2018